On parle souvent de droits d'auteur, mais qu'est ce exactement?
Lorsque vous écrivez quelque chose, vous ne vendez pas votre texte. En fait, vous autorisez quelqu'un à l'imprimer, l'adapter, le traduire, ou l'améliorer. Ces droits peuvent être pour une certaine durée, par exemple: 2 ans, une fois seulement, première édition, droits pour un pays, droits audio... Ils peuvent aussi être accordé jusqu'à ce que le livre cesse d'être imprimé, ce qui est la manière souvent utilisée par les éditeurs.
Voici les rubriques que l'on peut trouver dans un contrat d'édition:
1. Clause sur la livraison du manuscrit.
2. Autorisation des droits.
3. Modifications éditoriales et des épreuves (cela précise que l'éditeur a le droit de demander des modifications, mais ne changera rien sans l'approbation de l'auteur).
4. Avance. Comment l'argent sera versé.
5. Royalties. Ce que je gagne par livre vendu.
6. Sous-droits.
7. Relations avec des affiliés.
8. Conditions liées aux royalties. Celle-ci définit les modalités du compte joint (lorsqu'une avance n'est pas versée tant que tous les livres du contrat ne sont pas remis), réserve contre les retours (en gardant l'argent de l'auteur au cas où des librairies retournent des livres), et lorsque ces conditions sont publiées.
9. L'autorisation de consulter les livres et registres de l'éditeur. L'auteur a le droit de regarder les chiffres.
10. Résiliation. Toutes les choses qui peuvent rompre le contrat, y compris l'échec d'un auteur à livrer un livre correct.
11. Publication. Le délai dans lequel un éditeur doit mettre sous presse après avoir accepté un livre, et combien d'exemplaires gratuits un auteur et un agent reçoivent.
12. Garanties et indemnités. L'auteur jure qu'il a écrit le livre, et est responsable de son contenu.
13. Œuvres en compétition. L'auteur ne pourra pas publier quelque chose de semblable avec quelqu'un d'autre.
14. Droits d'auteur. L'éditeur les payera.
15. Violation par des tiers. Tant l'éditeur que l'auteur peuvent poursuivre les contrevenants au droit d'auteur.
16. Option. L'éditeur peut consulter en priorité le prochain livre de l'auteur.
17. Fin d'impression. Les droits reviennent à l'auteur lorsque le livre est épuisé.
18. Conservation d'une copie du livre. C'est de la responsabilité de l'auteur de conserver une copie du livre.
19. Utilisation du nom et du portrait de l'auteur. L'éditeur peut utiliser l'auteur pour des trucs promotionnels.
20. Annonces. Tous les sous droits autorisés ne peuvent faire aucune publicité sauf si l'auteur est d'accord.
21. Impôts et taxes.
22. Cas de force majeure. Les catastrophes naturelles peuvent changer le contrat.
23. Faillite. Si l'éditeur fait faillite, le contrat est nul.
24. Droit applicable. Le contrat est soumis aux lois d'un pays, d'une juridiction.
25. Cession du contrat. Ni l'auteur, ni l'éditeur ne peut céder le présent contrat à une autre personne à moins que les deux parties soient d'accord.
26. Rubriques. Les titres de cet accord sont fournis à titre indicatif et sont sans effet sur le fond.
27. Avis. Les courriers classiques sont utilisés pour la correspondance entre l'auteur et l'éditeur, mais les recommandés peuvent être utilisés dans certains cas.
28. Agent. L'auteur permet à l'agent de le représenter dans cette affaire.
29. Compréhension. Ce contrat remplace toutes les négociations antérieures.
Ceci est un extrait traduit du blog de Joe Konrath - You have the rights to remain in print (12 août 2005)
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